Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT
/
RIV - O - MAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIV - O - MAT
ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1323165
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1995

Présentation de la marque RIV - O - MAT

Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIV - O - MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT domicilié(e) 12, rue d'Epluches, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque RIV - O - MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIV - O - MAT est expirée depuis le 13 septembre 1995.

ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT a également déposé les autres marques suivantes : NOVA-TECH , SL , (Marque figurative) , NOVA 2000


ETABLISSEMENTS SAINT-CHAMOND-GRANAT (S.A.) - 12, rue d'Epluches, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Produits de boulonnerie, en particulier rivets. Machines, en particulier machines automatiques pour l'assemblage, le perçage et le rivetage des tôles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.